|
| Vie privée |
 |
|
 |
Droits d'auteur- Droits de reproduction
Ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse.
Informations nominatives - respect de la vie privée
Les informations qui vous concernent sont destinées à Proroc. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez vous au service clients. Outre les communications d'informations prévues dans la déclaration faite à la CNIL, cette dernière peut communiquer les informations relatives aux souscripteurs dans le cadre de réquisitions judiciaires.
PROROC s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées pas ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Responsabilités
Le contenu du site www.proroc.fr peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. |
|
|
|
|
|
